MENTIONS LÉGALES

1 – PROPRIÉTÉ DU SITE
2 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
3 – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
4 – COOKIES
1 – PROPRIÉTÉ DU SITE

PRO-FERMETURES

Société par actions simplifiée au capital de 10 000 €

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lorient sous le numéro 424 170 652, représentée par son président

N° Gestion : 1999 B 475

Code APE 4332 A

Siret : 424 170 652 00061

N° TVA intracommunautaire FR 08 424 170 652

Siège social : 10 ZA du Moustoir – 56950 CRAC’H

N° de téléphone : 02 97 29 00 00

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Yannick MORVAN en sa qualité de Gérant.

2 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de Pro-Fermetures. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de Pro-Fermetures dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de Pro-Fermetures est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

3 – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

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4 – COOKIES

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